Propriété intellectuelle & droits d’auteurs

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site Unendliche-Studio.com est la propriété d’Eddie Ladoire.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments (informations, données, textes, photographies et/où bandes sons) présent(e)s sur ce site, sont la propriété exclusive d’Eddie Ladoire et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application des lois française sur la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire ou diffuser, sous quelque forme que ce soit, les œuvres ici protégées par le droit d’auteur sans autorisation écrite particulière et préalable de Eddie Ladoire.

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, à des poursuites pénales et civiles prévues par la législation française.

Liens hypertextes

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site Unendliche-Studio.com est la propriété d’Eddie Ladoire et d'Hélène Perret.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments (informations, données, textes, photographies et/où bandes sons) présent(e)s sur ce site, sont la propriété exclusive d’Eddie Ladoire et d'Hélène Perret et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application des lois française sur la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire ou diffuser, sous quelque forme que ce soit, les œuvres ici protégées par le droit d’auteur sans autorisation écrite particulière et préalable de Eddie Ladoire et d'Hélène Perret.

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, à des poursuites pénales et civiles prévues par la législation française.

Données personnelles

L’utilisateur est informé que les informations recueillies sur ce site sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de la promotion du travail de Eddie Ladoire et d'Hélène Perret.

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en adressant un mail via le formulaire de contact.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté.

Conditions d’utilisation du site

En accédant à ce site l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur garantit l’entreprise contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site que l’entreprise se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site. L’entreprise se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité. L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales. L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse. Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l’adresse électronique de l’utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci. l’entreprise ne garantit en aucune manière l’exactitude ni l’exhaustivité des informations offertes par les sites référencés.

Il appartient aux utilisateurs de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. Eddie Ladoire et Hélène Perret ne sauraient en aucun cas être tenus responsables des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.

Eddie Ladoire et Hélène Perret déclinent toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de connexion.

Avertissement

En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales.

L’internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site.
Toute copie, reproduction, diffusion, intégrale ou partielle, des images de ce site par quelque procédé que ce soit est illicite.

Achievements

Design & site © Clara Fontenier
Textes © Hélène Perret / Sons © Eddie Ladoire.

A project?

A project?
A project?

Unendliche Studio - 2022 - Legal Notice

Unendliche Studio - 2022

Unendliche Studio - 2022

Back to top Arrow
View